union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche

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RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

Le programme de travaux 2023

Le programme de travaux 2023

PROGRAMME DE TRAVAUX 2023

Le programme de travaux 2022

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PROGRAMME DE TRAVAUX 2022

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Le programme de travaux 2023

Le programme de travaux 2023

Veuillez cliquer sur le lien pour avoir accès au programme de travaux prévisibles pour l’année 2023 : https://www.union-des-as38.fr/wp-content/uploads/2023/03/W-2023-TL-1.pdf

Le programme de travaux 2022

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Veuillez cliquer sur le lien pour avoir accès au programme de travaux prévisible pour l’année 2023 : https://www.union-des-as38.fr/wp-content/uploads/2023/03/SRG-W-2023.pdf

Le programme de travaux 2023

PROGRAMME DE TRAVAUX 2023

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PROGRAMME DE TRAVAUX 2022

PROGRAMME DE TRAVAUX 2022

PROGRAMME DE TRAVAUX 2022

PROGRAMME DE TRAVAUX 2022

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-24-00010 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE ST-ISMIER A GRENOBLE

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-24-00010 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE ST-ISMIER A GRENOBLE

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 21 mai au 20 juin 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts et à la réduction du périmètre. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables bien qu’assorties de réserves. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 38-2022-05-24-00010 annexés : des […]

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-09-14-000-11 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE BRESSON A ST ISMIER

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-09-14-000-11 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE BRESSON A ST ISMIER

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 29 novembre 2021 au 7 janvier 2022 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts et à la réduction du périmètre. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables bien qu’assorties d’une réserve et de quatre recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral […]

ARRETE PREFECTORAL N° 2022-05-24-00008 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE COMBOIRE A L’ECHAILLON

ARRETE PREFECTORAL N° 2022-05-24-00008 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE COMBOIRE A L’ECHAILLON

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 28 mai au 5 juillet 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts et à la réduction du périmètre. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables bien qu’assorties de réserves et de recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 2022-05-24-00008 […]

ARRETE PREFECTORAL N° 2022-05-24-00009 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE DE L’AS DE LANCEY A GIERES

ARRETE PREFECTORAL N° 2022-05-24-00009 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE DE L’AS DE LANCEY A GIERES

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 15 octobre au 7 novembre 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables avec une réserve et des recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 2022-05-24-00009 annexés : des nouveaux statuts de l’association […]

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-19-00008 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE SUPERIEUR RIVE GAUCHE

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-19-00008 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE SUPERIEUR RIVE GAUCHE

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 12 septembre au 3 octobre 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts et à la réduction du périmètre. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables bien qu’assorties d’une réserve et de recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 38-2022-05-19-00008 […]

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-19-00007 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE PIQUE-PIERRE A ROIZE

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-19-00007 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE PIQUE-PIERRE A ROIZE

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 24 mai au 22 juin 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts et à la réduction du périmètre. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables bien qu’assorties de réserves et des recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 38-2022-05-19-00007 […]

ARRETE PREFECTORAL N°38-2022-05-05-00001 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE DU SYNDICAT UNIQUE DE L’OISANS

ARRETE PREFECTORAL N°38-2022-05-05-00001 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE DU SYNDICAT UNIQUE DE L’OISANS

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 4 au 26 juin 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables assorties de recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 38-2022-05-05-00001 annexés : des nouveaux statuts de l’association syndicale de la liste […]

ARRETE PREFECTORAL N° 2022-04-22-00006 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE L’ECHAILLON A ST GERVAIS

ARRETE PREFECTORAL N° 2022-04-22-00006 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE L’ECHAILLON A ST GERVAIS

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 14 juin au 9 juillet 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts et à la réduction du périmètre. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables avec réserve et des recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 2022-04-22-00006 annexés : […]

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-05-00003 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS SUPERIEUR RIVE DROITE

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-05-00003 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS SUPERIEUR RIVE DROITE

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 14 juin au 9 juillet 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts et à la réduction du périmètre. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables avec réserves et des recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 38-2022-05-05-00003 annexés : […]

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-05-00002 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE TENCIN A LANCEY

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-05-00002 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE TENCIN A LANCEY

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 15 octobre au 7 novembre 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts et à la réduction du périmètre. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables avec une réserve et des recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 38-2022-05-05-00002 annexés […]

ARRETE PREFECTORAL N° 2022-04-22-00003 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE DE L’AS VOREPPE A MOIRANS

ARRETE PREFECTORAL N° 2022-04-22-00003 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE DE L’AS VOREPPE A MOIRANS

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 1er au 24 octobre 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables avec une réserve et des recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 2022-04-22-00003 annexés : des nouveaux statuts de l’association syndicale […]

ARRETE PREFECTORAL N° 2022-04-22-00007 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE DE L’AS BAS GRESIVAUDAN

ARRETE PREFECTORAL N° 2022-04-22-00007 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE DE L’AS BAS GRESIVAUDAN

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 12 septembre au 3 octobre 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables avec des réserves et des recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 2022-04-22-00007 annexés : des nouveaux statuts de l’association […]

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

L’enquête publique est à présent clôturée. Vous trouverez, ci-après, le rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur le déroulement de cette enquête publique portant sur le projet de modification statutaire de l’Association Syndicale de Lancey à Gières, chargée de l’entretien des cours d’eau sur Gières, Murianette, Domène, Le Versoud et Villard-Bonnot, en vue de la […]

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

L’enquête publique est à présent clôturée. Vous trouverez, ci-après, le rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur le déroulement de cette enquête publique portant sur le projet de modification statutaire de l’Association Syndicale de Voreppe à Moirans, chargée de l’entretien des cours d’eau sur la Buisse, Moirans, Saint-Jean-de-Moirans et Voreppe, en vue de la prise […]

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

L’enquête publique est à présent clôturée. Vous trouverez, ci-après, le rapport  et conclusions du commissaire enquêteur sur le déroulement de cette enquête publique portant sur le projet de modification statutaire de l’Association Syndicale de Bas Grésivaudan, chargée de l’entretien des cours d’eau sur l’Albenc, Poliénas, St-Quentin-sur-Isère, Tullins et Vourey, en vue de la prise de […]

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

L’enquête publique est à présent clôturée. Vous trouverez, ci-après, le rapport  et conclusions du commissaire enquêteur sur le déroulement de cette enquête publique portant sur le projet de modification statutaire et de réduction de périmètre de l’Association Syndicale de Bresson à St Ismier, chargée de l’entretien des cours d’eau sur Bernin, Crolles, Goncelin, Lumbin, St […]

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

L’enquête publique est à présent clôturée. Vous trouverez, ci-après, le rapport  et conclusions du commissaire enquêteur sur le déroulement de cette enquête publique portant sur le projet de modification statutaire et de réduction de périmètre de l’Association Syndicale de Tencin à Lancey, chargée de l’entretien des cours d’eau sur Froges, La Pierre, Le Champ-près-Froges, Tencin […]

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

L’enquête publique est à présent clôturée. Vous trouverez, ci-après, le rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur le déroulement de cette enquête publique portant sur le projet de modification des statuts et de réduction du périmètre de l’AS Supérieur Rive Gauche, chargée de l’entretien des cours d’eau sur Goncelin, La Buissière, Le Cheylas, Le Touvet, […]

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

L’enquête publique étant clôturée, voici le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sur le déroulement l’enquête publique portant sur le projet de modification des statuts et la réduction du périmètre de l’AS Supérieur Rive Droite.

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

L’enquête publique est à présent clôturée. Vous trouverez, ci-après, le rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur le déroulement de cette enquête publique portant sur le projet de modification statutaire et la réduction du périmètre de l’AS de l’Echaillon à St Gervais, chargée de l’entretien des cours d’eau sur l’Albenc, Poliénas, la Rivière, Saint-Gervais et […]

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

L’enquête publique est à présent clôturée. Vous trouverez, ci-après, le rapport  et conclusions du commissaire enquêteur sur le déroulement de cette enquête publique portant sur le projet de modification statutaire du Syndicat Unique de l’Oisans, chargé de l’entretien des cours d’eau sur Allemond, Auris, La Garde, Le Bourg d’Oisans, Livet-et-Gavet, Oulles et Oz en Oisans, […]

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES DE L’AS DE LANCEY A GIERES

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES DE L’AS DE LANCEY A GIERES

ENQUETE PUBLIQUE DU 13 DECEMBRE 2021 AU 20 JANVIER 2022

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

L’enquête publique est à présent clôturée. Vous trouverez, ci-après, le rapport  et conclusions du commissaire enquêteur sur le déroulement de cette enquête publique portant sur le projet de modification statutaire et la réduction du périmètre de l’AS de Comboire à l’Echaillon, chargée de l’entretien des cours d’eau sur Fontaine, Noyarey,  Sassenage, Seyssins, Seyssinet-Pariset et Veurey […]

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE TENCIN A LANCEY

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE TENCIN A LANCEY

ENQUETE PUBLIQUE DU 6 DECEMBRE 2021 AU 5 JANVIER 2022

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

L’enquête publique est à présent clôturée. Découvrez le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur, sur le projet de modification des statuts et de réduction du périmètre de l’AS de Pique-Pierre à Roize.

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS BRESSON A ST ISMIER

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS BRESSON A ST ISMIER

ENQUETE PUBLIQUE DU 29 NOVEMBRE 2021 AU 7 JANVIER 2022

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES DE L’AS DE VOREPPE A MOIRANS

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES DE L’AS DE VOREPPE A MOIRANS

ENQUETE PUBLIQUE DU 22 NOVEMBRE AU 22 DECEMBRE 2021

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS SUPERIEUR RIVE GAUCHE

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS SUPERIEUR RIVE GAUCHE

ENQUETE PUBLIQUE DU 15 NOVEMBRE AU 15 DECEMBRE 2021

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES DE L’AS DE BAS GRESIVAUDAN

ENQUETE PUBLIQUE DU 9 NOVEMBRE AU 10 DECEMBRE 2021

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES 2021

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES JUSQU’AU 7 NOVEMBRE 2021 POUR REDUCTION DU PERIMETRE ET MODIFICATION DE L’OBJET STATUTAIRE DE L’AS DE TENCIN A LANCEY AINSI QUE LA MODIFICATION DES STATUTS DE L’UNION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES EN ISERE CHARGEES DE L’ENTRETIEN DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE

CONSULTATIONS DE PROPRIETAIRES 2021

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES JUSQU’AU 7 NOVEMBRE 2021 POUR MODIFICATION DE L’OBJET STATUTAIRE DE L’AS DE LANCEY A GIERES ET MODIFICATION DES STATUTS DE L’UNION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES EN ISERE CHARGEES DE L’ENTRETIEN DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE SUR L’AS DE SUPERIEUR RIVE DROITE

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE SUR L’AS DE SUPERIEUR RIVE DROITE

ENQUETE PUBLIQUE DU 11 OCTOBRE AU 10 NOVEMBRE 2021

CONSULTATIONS DE PROPRIETAIRES 2021

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES JUSQU’AU 24 OCTOBRE 2021 POUR REDUCTION DU PERIMETRE ET MODIFICATION DE L’OBJET STATUTAIRE DE L’AS DE BRESSON A ST ISMIER AINSI QUE LA MODIFICATION DES STATUTS DE L’UNION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES EN ISERE CHARGEES DE L’ENTRETIEN DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE

CONSULTATIONS DE PROPRIETAIRES 2021 CLOTUREE LE 24 OCTOBRE 2021

CONSULTATION DES PROPRIETAIRES POUR MODIFICATION DE L’OBJET STATUTAIRE DE L’AS DE VOREPPE A MOIRANS ET MODIFICATION DES STATUTS DE L’UNION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES EN ISERE CHARGEES DE L’ENTRETIEN DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE SUR L’AS DE L’ECHAILLON A ST GERVAIS

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE SUR L’AS DE L’ECHAILLON A ST GERVAIS

ENQUETE PUBLIQUE DU 4 OCTOBRE AU 3 NOVEMBRE 2021

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SYNDICAT UNIQUE DE L’OISANS

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SYNDICAT UNIQUE DE L’OISANS

ENQUETE PUBLIQUE DU 27/09/2021 AU 27/10/2021

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE SUR L’AS DE COMBOIRE A L’ECHAILLON

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE SUR L’AS DE COMBOIRE A L’ECHAILLON

ENQUETE PUBLIQUE DU 20 SEPTEMBRE AU 20 OCTOBRE 2021

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES 2021 CLOTUREE LE 3 OCTOBRE 2021

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES JUSQU’AU 3 OCTOBRE 2021

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES 2021 CLOTUREE LE 3 OCTOBRE 2021

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES JUSQU’AU 3 OCTOBRE 2021

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE PIQUE-PIERRE A ROIZE

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE PIQUE-PIERRE A ROIZE

Enquête publique du 13 septembre au 13 octobre 2021

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS ST ISMIER A GRENOBLE

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS ST ISMIER A GRENOBLE

ENQUETE PUBLIQUE DU 6 SEPTEMBRE AU 6 OCTOBRE 2021

Le territoire de compétence du Syndicat Unique de l’Oisans

Le territoire de compétence du Syndicat Unique de l’Oisans

Pour découvrir le territoire de compétence du Syndicat Unique de l’Oisans cliquez ici

Le territoire de compétence de l’AS de Voreppe à Moirans

Le territoire de compétence de l’AS de Voreppe à Moirans

Pour découvrir le territoire de compétence de l’Association syndicale de Voreppe à Moirans cliquez ici

Le territoire de compétence de l’AS de Tencin à Lancey

Le territoire de compétence de l’AS de Tencin à Lancey

Pour découvrir le territoire de compétence de l’Association syndicale de Tencin à Lancey

Le territoire de compétence de l’AS Supérieur Rive Gauche

Le territoire de compétence de l’AS Supérieur Rive Gauche

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Le territoire de compétence de l’AS Supérieur Rive Droite

Le territoire de compétence de l’AS Supérieur Rive Droite

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Le territoire de compétence de l’AS de Saint-Ismier à Grenoble

Le territoire de compétence de l’AS de Saint-Ismier à Grenoble

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Le territoire de compétence de l’AS de la Biolle à Roize

Le territoire de compétence de l’AS de la Biolle à Roize

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Le territoire de compétence de l’AS de Lancey à Gières

Le territoire de compétence de l’AS de Lancey à Gières

Pour découvrir le territoire de compétence de l’Association syndicale de Lancey à Gières cliquez ici

Le territoire de compétence de l’AS de l’Echaillon à Saint-Gervais

Le territoire de compétence de l’AS de l’Echaillon à Saint-Gervais

Pour découvrir le territoire de compétence de l’Association syndicale de l’Echaillon à Saint-Gervais cliquez ici

Le territoire de compétence de l’AS de Comboire à l’Echaillon

Le territoire de compétence de l’AS de Comboire à l’Echaillon

Pour découvrir le territoire de compétence de l’Association syndicale de Comboire à l’Echaillon cliquez ici

Territoire de compétence de l’AS de Bresson à Saint-Ismier

Territoire de compétence de l’AS de Bresson à Saint-Ismier

Découvrir le territoire de compétence de l’Association Syndicale de Bresson à Saint-Ismier

Le territoire de compétence de l’AS Bas Grésivaudan

Le territoire de compétence de l’AS Bas Grésivaudan

Pour découvrir le territoire de compétence de l’Association syndicale de Bas Grésivaudan cliquez ici

Consultation de propriétaires 2021 clôturée le 9 juillet 2021

Afin de mettre en conformité les statuts de l’Association Syndicale de l’Echaillon à St Gervais avec la loi dite MAPTAM dans la gestion des cours d’eau, vous allez recevoir vers le 12 juin 2021 une lettre recommandée pour consultation des propriétaires membres. Certaines parcelles sont, dans certains cas, vouées à sortir du périmètre de l’Association […]

Consultation de propriétaires 2021 clôturée le 9 juillet 2021

Afin de mettre en conformité les statuts de l’Association Syndicale de Supérieur Rive Droite avec la loi dite MAPTAM dans la gestion des cours d’eau, vous allez recevoir vers le 11 juin 2021 une lettre recommandée pour consultation des propriétaires membres. Certaines parcelles sont, dans certains cas, vouées à sortir du périmètre de l’Association Syndicale. […]

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES 2021 CLOTUREE LE 5 JUILLET 2021

Afin de mettre en conformité les statuts de l’Association Syndicale de Comboire à l’Echaillon avec la loi dite MAPTAM dans la gestion des cours d’eau, vous allez recevoir vers le 7 juin 2021 une lettre recommandée pour consultation des propriétaires membres. Certaines parcelles sont, dans certains cas, vouées à sortir du périmètre de l’Association Syndicale. […]

Les acteurs de l’AS

La direction et les membres du syndicat sont des bénévoles. Tous ont été élus lors de l’Assemblée générale du 5 octobre 2022 ouverte aux seuls propriétaires dont les biens immobiliers sont inclus dans le périmètre de l’AS. Syndics titulaires Georges GOFFMANN, Camille Carrel, Roland Chaneac, Louis Constant-Marmillon, Jean Diet, Laurent Hustache, Jean-Michel Maqueret, Claude PELLISSIER, […]

CONSULTATION DES PROPRIETAIRES 2021 CLOTUREE LE 5.07.2021

CONSULTATION DES PROPRIETAIRES POUR MODIFICATION DE L’OBJET STATUTAIRE DU SYNDICAT UNIQUE DE L’OISANS ET MODIFICATION DES STATUTS DE L’UNION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES EN ISERE CHARGEES DE L’ENTRETIEN DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE

CONSULTATION DES PROPRIETAIRES CLOTUREE LE 22 JUIN 2021

CONSULTATION DES PROPRIETAIRES POUR REDUCTION DU PERIMETRE, MODIFICATION DE L’OBJET STATUTAIRE DE L’ASSOCIATION SYNDICALE DE PIQUE-PIERRE A ROIZE ET MODIFICATION DES STATUTS DE L’UNION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES EN ISERE CHARGEES DE L’ENTRETIEN DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES CLOTUREE LE 20 JUIN 2021

CONSULTATION DES PROPRIETAIRES POUR REDUCTION DU PERIMETRE, MODIFICATION DE L’OBJET STATUTAIRE DE L’ASSOCIATION SYNDICALE DE ST ISMIER A GRENOBLE ET MODIFICATION DES STATUTS DE L’UNION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES EN ISERE CHARGEES DE L’ENTRETIEN DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

Suite à la mise en place de la GEMAPI, les associations syndicales doivent actualiser leurs statuts. Du fait de la crise sanitaire liée à la Covid-19, les assemblées générales se tiennent par écrit. Les propriétaires recevront, par lettres recommandées ou simples, un courrier de consultation leur demandant de voter ces modifications. Ces assemblées générales ont […]

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