union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche

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Le programme de travaux 2023

Le programme de travaux 2023

PROGRAMME DE TRAVAUX 2023

Le programme de travaux 2022

Le programme de travaux 2022

PROGRAMME DE TRAVAUX 2022

ARRETE PREFECTORAL N° 2022-04-22-00007 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE DE L’AS BAS GRESIVAUDAN

ARRETE PREFECTORAL N° 2022-04-22-00007 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE DE L’AS BAS GRESIVAUDAN

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 12 septembre au 3 octobre 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables avec des réserves et des recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 2022-04-22-00007 annexés : des nouveaux statuts de l’association […]

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

L’enquête publique est à présent clôturée. Vous trouverez, ci-après, le rapport  et conclusions du commissaire enquêteur sur le déroulement de cette enquête publique portant sur le projet de modification statutaire de l’Association Syndicale de Bas Grésivaudan, chargée de l’entretien des cours d’eau sur l’Albenc, Poliénas, St-Quentin-sur-Isère, Tullins et Vourey, en vue de la prise de […]

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES DE L’AS DE BAS GRESIVAUDAN

ENQUETE PUBLIQUE DU 9 NOVEMBRE AU 10 DECEMBRE 2021

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES 2021 CLOTUREE LE 3 OCTOBRE 2021

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES JUSQU’AU 3 OCTOBRE 2021

Le territoire de compétence de l’AS Bas Grésivaudan

Le territoire de compétence de l’AS Bas Grésivaudan

Pour découvrir le territoire de compétence de l’Association syndicale de Bas Grésivaudan cliquez ici

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

Suite à la mise en place de la GEMAPI, les associations syndicales doivent actualiser leurs statuts. Du fait de la crise sanitaire liée à la Covid-19, les assemblées générales se tiennent par écrit. Les propriétaires recevront, par lettres recommandées ou simples, un courrier de consultation leur demandant de voter ces modifications. Ces assemblées générales ont […]

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

2018 : Un contexte juridique qui évolue mais le propriétaire riverain reste responsable de l’entretien des cours d’eau non domanial. De ce fait les missions des acteurs locaux sur les thématiques de la gestion des milieux aquatiques et du risque d’inondation évolues.

Présentation de votre AS

Présentation de votre AS

L’AS de Bas Grésivaudan a pour objet l’entretien régulier du réseau hydrographique, n’ayant pas pour objet direct la prévention des inondations et la gestion des milieux aquatiques et la mise en valeur de propriétés, agricoles ou non, notamment par le ressuyage correct des terres. Historique, périmètre de compétence et éléments budgétaires de votre association syndicale.

Les acteurs de l’AS

Les acteurs de l’AS

Placé sous la présidence de Pierre Soullier et la vice-présidence de Jean-Yves Pansu, le syndicat de l’Association syndicale de Bas Grésivaudan se compose de 10 titulaires et de 5 suppléants, répartis sur les communes incluses dans le périmètre syndical.

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