union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche

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Le programme de travaux 2023

Le programme de travaux 2023

PROGRAMME DE TRAVAUX 2023

Le programme de travaux 2022

Le programme de travaux 2022

PROGRAMME DE TRAVAUX 2022

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-09-14-000-11 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE BRESSON A ST ISMIER

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-09-14-000-11 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE BRESSON A ST ISMIER

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 29 novembre 2021 au 7 janvier 2022 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts et à la réduction du périmètre. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables bien qu’assorties d’une réserve et de quatre recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral […]

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

L’enquête publique est à présent clôturée. Vous trouverez, ci-après, le rapport  et conclusions du commissaire enquêteur sur le déroulement de cette enquête publique portant sur le projet de modification statutaire et de réduction de périmètre de l’Association Syndicale de Bresson à St Ismier, chargée de l’entretien des cours d’eau sur Bernin, Crolles, Goncelin, Lumbin, St […]

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS BRESSON A ST ISMIER

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS BRESSON A ST ISMIER

ENQUETE PUBLIQUE DU 29 NOVEMBRE 2021 AU 7 JANVIER 2022

CONSULTATIONS DE PROPRIETAIRES 2021

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES JUSQU’AU 24 OCTOBRE 2021 POUR REDUCTION DU PERIMETRE ET MODIFICATION DE L’OBJET STATUTAIRE DE L’AS DE BRESSON A ST ISMIER AINSI QUE LA MODIFICATION DES STATUTS DE L’UNION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES EN ISERE CHARGEES DE L’ENTRETIEN DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE

Territoire de compétence de l’AS de Bresson à Saint-Ismier

Territoire de compétence de l’AS de Bresson à Saint-Ismier

Découvrir le territoire de compétence de l’Association Syndicale de Bresson à Saint-Ismier

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

Suite à la mise en place de la GEMAPI, les associations syndicales doivent actualiser leurs statuts. Du fait de la crise sanitaire liée à la Covid-19, les assemblées générales se tiennent par écrit. Les propriétaires recevront, par lettres recommandées ou simples, un courrier de consultation leur demandant de voter ces modifications. Ces assemblées générales ont […]

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

2018 : Un contexte juridique qui évolue mais le propriétaire riverain reste responsable de l’entretien des cours d’eau non domanial. De ce fait les missions des acteurs locaux sur les thématiques de la gestion des milieux aquatiques et du risque d’inondation évolues.

Présentation de votre AS

Présentation de votre AS

L’AS de Bresson à Saint-Ismier a pour mission publique l’entretien régulier du réseau hydrographique, n’ayant pas pour objet direct la prévention des inondations et la gestion des milieux aquatiques (GEMAPI) et la mise en valeur des propriétés, agricoles ou non, notamment par le ressuyage correct des terres. Historique, périmètre de compétence et éléments budgétaires de votre association syndicale.

Les acteurs de l’AS

Les acteurs de l’AS

Placé sous la présidence de Alain Lesur et la vice-présidence de Catherine Fabre, le syndicat de l’Association syndicale de Bresson à Saint-Ismier se compose de 10 titulaires et de 5 suppléants, répartis sur les communes incluses dans le périmètre syndical.

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