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Le programme de travaux 2023

Le programme de travaux 2023

Veuillez cliquer sur le lien pour avoir accès au programme de travaux prévisible pour l’année 2023 : https://www.union-des-as38.fr/wp-content/uploads/2023/03/SRG-W-2023.pdf

Le programme de travaux 2022

PROGRAMME DE TRAVAUX 2022

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-19-00008 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE SUPERIEUR RIVE GAUCHE

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-19-00008 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE SUPERIEUR RIVE GAUCHE

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 12 septembre au 3 octobre 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts et à la réduction du périmètre. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables bien qu’assorties d’une réserve et de recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 38-2022-05-19-00008 […]

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

L’enquête publique est à présent clôturée. Vous trouverez, ci-après, le rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur le déroulement de cette enquête publique portant sur le projet de modification des statuts et de réduction du périmètre de l’AS Supérieur Rive Gauche, chargée de l’entretien des cours d’eau sur Goncelin, La Buissière, Le Cheylas, Le Touvet, […]

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS SUPERIEUR RIVE GAUCHE

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS SUPERIEUR RIVE GAUCHE

ENQUETE PUBLIQUE DU 15 NOVEMBRE AU 15 DECEMBRE 2021

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES 2021 CLOTUREE LE 3 OCTOBRE 2021

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES JUSQU’AU 3 OCTOBRE 2021

Le territoire de compétence de l’AS Supérieur Rive Gauche

Le territoire de compétence de l’AS Supérieur Rive Gauche

Pour découvrir le territoire de compétence de l’Association syndicale Supérieur Rive Gauche cliquez ici

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

Suite à la mise en place de la GEMAPI, les associations syndicales doivent actualiser leurs statuts. Du fait de la crise sanitaire liée à la Covid-19, les assemblées générales se tiennent par écrit. Les propriétaires recevront, par lettres recommandées ou simples, un courrier de consultation leur demandant de voter ces modifications. Ces assemblées générales ont […]

La crue du 4 janvier 2018

La crue du 4 janvier 2018

Compte rendu de l’état du réseau de l’AS suite à la crue du 4 janvier dernier.

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

2018 : Un contexte juridique qui évolue mais le propriétaire riverain reste responsable de l’entretien des cours d’eau non domanial. De ce fait les missions des acteurs locaux sur les thématiques de la gestion des milieux aquatiques et du risque d’inondation évolues.

Présentation de votre AS

Présentation de votre AS

L’AS de Supérieure Rive Gauche a pour mission publique l’entretien régulier du réseau hydrographique, n’ayant pas pour objet direct la prévention des inondations et la gestion des milieux aquatiques (GEMAPI) et la mise en valeur des propriétés, agricoles ou non, notamment par le ressuyage correct des terres.
Historique, périmètre de compétence et éléments budgétaires de votre association syndicale.

Les acteurs de l’AS

Les acteurs de l’AS

Placé sous la présidence de Bernard Brunet-Manquat et la vice-présidence de Patrick Dolci, le syndicat se compose de 8 titulaires et de 4 suppléants, répartis sur les communes incluses dans le périmètre syndical.

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