union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche

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RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

Le programme de travaux 2023

Le programme de travaux 2023

PROGRAMME DE TRAVAUX 2023

PROGRAMME DE TRAVAUX 2022

PROGRAMME DE TRAVAUX 2022

PROGRAMME DE TRAVAUX 2022

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-24-00010 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE ST-ISMIER A GRENOBLE

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-24-00010 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE ST-ISMIER A GRENOBLE

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 21 mai au 20 juin 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts et à la réduction du périmètre. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables bien qu’assorties de réserves. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 38-2022-05-24-00010 annexés : des […]

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS ST ISMIER A GRENOBLE

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS ST ISMIER A GRENOBLE

ENQUETE PUBLIQUE DU 6 SEPTEMBRE AU 6 OCTOBRE 2021

Le territoire de compétence de l’AS de Saint-Ismier à Grenoble

Le territoire de compétence de l’AS de Saint-Ismier à Grenoble

Pour découvrir le territoire de compétence de l’Association syndicale de Saint-Ismier à Grenoble cliquez ici

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES CLOTUREE LE 20 JUIN 2021

CONSULTATION DES PROPRIETAIRES POUR REDUCTION DU PERIMETRE, MODIFICATION DE L’OBJET STATUTAIRE DE L’ASSOCIATION SYNDICALE DE ST ISMIER A GRENOBLE ET MODIFICATION DES STATUTS DE L’UNION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES EN ISERE CHARGEES DE L’ENTRETIEN DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

Suite à la mise en place de la GEMAPI, les associations syndicales doivent actualiser leurs statuts. Du fait de la crise sanitaire liée à la Covid-19, les assemblées générales se tiennent par écrit. Les propriétaires recevront, par lettres recommandées ou simples, un courrier de consultation leur demandant de voter ces modifications. Ces assemblées générales ont […]

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

2018 : Un contexte juridique qui évolue mais le propriétaire riverain reste responsable de l’entretien des cours d’eau non domanial. De ce fait les missions des acteurs locaux sur les thématiques de la gestion des milieux aquatiques et du risque d’inondation évolues.

Présentation de votre AS

Présentation de votre AS

L’AS de Saint-Ismier à Meylan a pour mission publique l’entretien régulier du réseau hydrographique, n’ayant pas pour objet direct la prévention des inondations et la gestion des milieux aquatiques (GEMAPI) et la mise en valeur des propriétés, agricoles ou non, notamment par le ressuyage correct des terres.
Historique, périmètre de compétence et éléments budgétaires de votre association syndicale.

Les acteurs de l’AS

Les acteurs de l’AS

Placé sous la présidence de Bernard Jay et la vice-présidence de Michel Pras, le syndicat de l’Association syndicale de Saint-Ismier à Grenoble se compose de 10 titulaires et de 5 suppléants, répartis sur les communes incluses dans le périmètre syndical.

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