union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche

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Le programme de travaux 2023

Le programme de travaux 2023

Veuillez cliquer sur le lien pour avoir accès au programme de travaux prévisibles pour l’année 2023 : https://www.union-des-as38.fr/wp-content/uploads/2023/03/W-2023-TL-1.pdf

Le programme de travaux 2022

Le programme de travaux 2022

PROGRAMME DE TRAVAUX 2022

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-05-00002 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE TENCIN A LANCEY

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-05-00002 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE TENCIN A LANCEY

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 15 octobre au 7 novembre 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts et à la réduction du périmètre. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables avec une réserve et des recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 38-2022-05-05-00002 annexés […]

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

L’enquête publique est à présent clôturée. Vous trouverez, ci-après, le rapport  et conclusions du commissaire enquêteur sur le déroulement de cette enquête publique portant sur le projet de modification statutaire et de réduction de périmètre de l’Association Syndicale de Tencin à Lancey, chargée de l’entretien des cours d’eau sur Froges, La Pierre, Le Champ-près-Froges, Tencin […]

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE TENCIN A LANCEY

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE TENCIN A LANCEY

ENQUETE PUBLIQUE DU 6 DECEMBRE 2021 AU 5 JANVIER 2022

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES 2021

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES JUSQU’AU 7 NOVEMBRE 2021 POUR REDUCTION DU PERIMETRE ET MODIFICATION DE L’OBJET STATUTAIRE DE L’AS DE TENCIN A LANCEY AINSI QUE LA MODIFICATION DES STATUTS DE L’UNION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES EN ISERE CHARGEES DE L’ENTRETIEN DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE

Le territoire de compétence de l’AS de Tencin à Lancey

Le territoire de compétence de l’AS de Tencin à Lancey

Pour découvrir le territoire de compétence de l’Association syndicale de Tencin à Lancey

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

Suite à la mise en place de la GEMAPI, les associations syndicales doivent actualiser leurs statuts. Du fait de la crise sanitaire liée à la Covid-19, les assemblées générales se tiennent par écrit. Les propriétaires recevront, par lettres recommandées ou simples, un courrier de consultation leur demandant de voter ces modifications. Ces assemblées générales ont […]

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

2018 : Un contexte juridique qui évolue mais le propriétaire riverain reste responsable de l’entretien des cours d’eau non domanial. De ce fait les missions des acteurs locaux sur les thématiques de la gestion des milieux aquatiques et du risque d’inondation évolues.

Présentation de votre AS

Présentation de votre AS

L’AS de Tencin à Lancey a pour objet l’entretien régulier du réseau hydrographique, n’ayant pas pour objet direct la prévention des inondations et la gestion des milieux aquatiques et la mise en valeur de propriétés, agricoles ou non, notamment par le ressuyage correct des terres. Historique, périmètre de compétence et éléments budgétaires de votre association syndicale.

Les acteurs de l’AS

Les acteurs de l’AS

Placé sous la présidence de Guy Montel et la vice-présidence de Paul Rajat, le syndicat de l’Association syndicale de Tencin à Lancey se compose de 9 titulaires et de 3suppléants, répartis sur les communes incluses dans le périmètre syndical.

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