union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche

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Le programme de travaux 2023

Le programme de travaux 2023

PROGRAMME DE TRAVAUX 2023

Le programme de travaux 2022

Le programme de travaux 2022

PROGRAMME DE TRAVAUX 2022

ARRETE PREFECTORAL N° 2022-04-22-00003 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE DE L’AS VOREPPE A MOIRANS

ARRETE PREFECTORAL N° 2022-04-22-00003 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE DE L’AS VOREPPE A MOIRANS

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 1er au 24 octobre 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables avec une réserve et des recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 2022-04-22-00003 annexés : des nouveaux statuts de l’association syndicale […]

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

L’enquête publique est à présent clôturée. Vous trouverez, ci-après, le rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur le déroulement de cette enquête publique portant sur le projet de modification statutaire de l’Association Syndicale de Voreppe à Moirans, chargée de l’entretien des cours d’eau sur la Buisse, Moirans, Saint-Jean-de-Moirans et Voreppe, en vue de la prise […]

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES DE L’AS DE VOREPPE A MOIRANS

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES DE L’AS DE VOREPPE A MOIRANS

ENQUETE PUBLIQUE DU 22 NOVEMBRE AU 22 DECEMBRE 2021

CONSULTATIONS DE PROPRIETAIRES 2021 CLOTUREE LE 24 OCTOBRE 2021

CONSULTATION DES PROPRIETAIRES POUR MODIFICATION DE L’OBJET STATUTAIRE DE L’AS DE VOREPPE A MOIRANS ET MODIFICATION DES STATUTS DE L’UNION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES EN ISERE CHARGEES DE L’ENTRETIEN DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE

Le territoire de compétence de l’AS de Voreppe à Moirans

Le territoire de compétence de l’AS de Voreppe à Moirans

Pour découvrir le territoire de compétence de l’Association syndicale de Voreppe à Moirans cliquez ici

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

Suite à la mise en place de la GEMAPI, les associations syndicales doivent actualiser leurs statuts. Du fait de la crise sanitaire liée à la Covid-19, les assemblées générales se tiennent par écrit. Les propriétaires recevront, par lettres recommandées ou simples, un courrier de consultation leur demandant de voter ces modifications. Ces assemblées générales ont […]

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

2018 : Un contexte juridique qui évolue mais le propriétaire riverain reste responsable de l’entretien des cours d’eau non domanial. De ce fait les missions des acteurs locaux sur les thématiques de la gestion des milieux aquatiques et du risque d’inondation évolues.

Présentation de votre AS

Présentation de votre AS

L’AS de Voreppe à Moirans a pour pour mission publique l’entretien régulier du réseau hydrographique, n’ayant pas pour objet direct la prévention des inondations et la gestion des milieux aquatiques (GEMAPI) et la mise en valeur des propriétés, agricoles ou non, notamment par le ressuyage correct des terres. Historique, périmètre de compétence et éléments budgétaires de votre association syndicale.

Les acteurs de l’AS

Les acteurs de l’AS

Placé sous la présidence de Jean-Pierre Michallat et la vice-présidence de Maurice Bouvier-Patron, le syndicat de l’Association syndicale de Voreppe à Moirans se compose de 10 titulaires et de 5 suppléants, répartis sur les communes incluses dans le périmètre syndical.

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