Vous êtes ici : Accueil > Mentions légales > Mentions légales
Mentions légales
Ce site internet a pour objet d’assurer la promotion des activités de l’Union des Associations Syndicales de l’Isère, du Drac et de la Romanche et de diffuser les informations propres à chaque Association syndicale membre de l’Union.
Dernière mise à jour : 10 octobre 2022
Editeur
L’Union des associations syndicales de propriétaires en Isère chargées de l’entretien du réseau hydrographique est le propriétaire et l’éditeur du site www.union-des-as38.fr
Adresse : 2, chemin des Marronniers, 38100 Grenoble
Téléphone : 04 76 48 00 58 (redevances des AS) 04 76 48 82 76 (Union)
Ligne éditoriale
Le responsable de publication est Gilbert JAY, Président de l’Union.
La ligne éditoriale a été définie et mise en œuvre par Jean-Michel Cardona.
Mises en garde
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, l’Union des associations syndicales de propriétaires en Isère chargées de l’entretien du réseau hydrographique décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’Union des associations syndicales de propriétaires en Isère chargées de l’entretien du réseau hydrographique tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès.
Réalisation
Ce site a été réalisé par la société Rapid’Système.
Conditions d’utilisation et propriétés
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les produits vendus sur ce site sont des œuvre de l’esprit dont l’unique propriétaire est l’Union des associations syndicales de propriétaires en Isère chargées de l’entretien du réseau hydrographique. Toute copie totale ou partielle de ses produits constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi.
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la Loi Informatique, Fichiers et Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Traitement des données
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de la liste de diffusion de L’Union des Associations Syndicales de propriétaires en Isère chargées de l’entretien du réseau hydrographique.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par mail. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Hébergeur
Le site de l’Union des associations syndicales de propriétaires en Isère chargées de l’entretien du réseau hydrographique – union-des-as38.fr – est hébergé par OVH.