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Présentation de votre AS

Le Syndicat Unique de l’Oisans a pour mission publique l’entretien régulier du réseau hydrographique, n’ayant pas pour objet direct la prévention des inondations et la gestion des milieux aquatiques (GEMAPI) et la mise en valeur des propriétés, agricoles ou non, notamment par le ressuyage correct des terres.
Historique, périmètre de compétence et éléments budgétaires de votre association syndicale.

Dernière mise à jour : 09 juin 2023

Historique

Date de création : 1927. Dernière modification des statuts approuvée par arrêté préfectoral n° 38-2022-05-05-00001.

Périmètre de compétence

Communes : Auris-en-Oisans, Le Bourg-d’Oisans, Oulles, La Garde, Allemont, Oz-en-Oisans, Livet & Gavet.

Superficie : 2084 hectares.

Nombre de propriétaires en 2022 : 3 112.

Nombre de parcelles en 2022 : 7 604.

Cours d’eau principaux gérés par l’AS :

Secteur d’Allemont : la Béalière de la fonderie, la Béalière du milieu de la Pernière Basse, la Béaliere des Planches, la Béalière de Pisse Vache.
Secteur Rochetaillée – les Sables – la Paute : la Béalière du Raffour, la Béalière de Chatillon, la Béalière de la Vieille Morte, la Béaliere du Milieux des Sables, la Grande Béalière, le Vieux Canal, le fossé de la RN 91 (Rochetaillée-La Paute, côté école des Sables), la Béalière de la Paute, la Béalière du Milieu de la Paute, Béalière du ruisseau de la Maleine.
Secteur de Bassey : la Sarenne, le ruisseau de Fond Peyrolle, l’ancien ruisseau de Fond Peyrolle, la Béalière des Essouyeux.
Secteur de Bourg d’Oisans : la Rive, la petite Rive, le ruisseau du Fournat, le Canal de la Fare, la Béalière du Couard, la Béalière du Vert, la Béalière de la Grange Berthon, la Béalière du Lion d’Or.
Secteur des Alberges : la Béalière des Vignes.

Linéaire de berges gérées par l’AS : 120 km au total.

Plages de dégravement gérées par l’AS : néant depuis le 01/01/2020. Les plages de la Sarenne et du Moulin ayant été remises en gestion au SYMBHI.

Linéaire d’endiguements gérés (entretien courant) par l’AS : 1 km le long de la Sarenne et 800 m le long de la Rive.

Linéaire d’endiguements remis en gestion au SYMBHI : 25 km le long de la Romanche, 6,5 km le long de l’Eau d’Olle et 3,4 km le long de la Lignarre.

Carte du territoire de compétence du Syndicat Unique de l’Oisans.

Budget 2022 du Syndicat Unique de l’Oisans

Recettes

Recettes provenant des redevances syndicales : 68 500 €.
Recettes exceptionnelles provenant de la vente ou de la location de terrains, bail de pêche : 740 €.
Remboursement affranchissement rôle : 1 699 €.

Total recettes : 70 939 €.

Dépenses

Programme de travaux 2022 : 29 139 €.
Etudes : 3 000 €.
Charges générales de fonctionnement et/ou de gestion : 18 800 €.
Participation aux frais de fonctionnement de l’UNION : 20 000 €.
Total dépenses : 70 939 €.

NB : selon une clé de répartition instaurant un principe de solidarité entre les zones rurales et les zones urbaines, le Syndicat Unique de l’Oisans participe au budget de l’UNION à hauteur de 4,21 %.

Budget 2021 du Syndicat Unique de l’Oisans

Recettes

Recettes provenant des redevances syndicales : 70 655€.
Recettes exceptionnelles provenant de la vente ou de la location de terrains, bail de pêche : 740 €.
Remboursefment affranchissement rôle : 1 488 €.

Total recettes : 72 883 €.

Dépenses